P.L.U. - Plan Local d'Urbanisme

PROCEDURE

Délibération d'approbation de la révision du P.O.S. en P.L.U.

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Délibération d'instauration du Droit de Préemption Urbain

 

RAPPORT DE PRESENTATION

Rapport de présentation

 

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

Plan d'Aménagement et de Développement Durables

 

REGLEMENT

Règlement
Plan règlement graphique - 1/2000 (Nord)
Plan règlement graphique - 1/2000 (Sud)
Plan règlement graphique - 1/5000
Liste des emplacements réservés

 

ANNEXES

Liste des Servitudes d'Utilité Publique

Plan des Servitudes d'Utilité Publique - 1/5000

Note relative au réseau d'eau

Plan du réseau d'eau 1/2 - 1/2000 (Nord)

Plan du réseau d'eau 2/2 - 1/200 (Sud)

Note relative au réseau d'assainissement

Plan du réseau d'assainissement 1/2 - 1/2000 (Nord)

Plan du réseau d'assainissement 2/2 - 1/2000 (Sud)

Note relative au système d'élimination des déchets

 

P.P.R.I.

Porter à connaissances
Plan de prévention des risques d'inondations de la Vallée de la Bruche - planche 19
Plan de prévention des risques d'inondations de la Vallée de la Bruche - planche 21
Plan de prévention des risques d'inondations de la Vallée de la Bruche - planche 22

 

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT

Orientations d'aménagement et de programmation

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION
Consultation du public. Registre disponible en mairie.
REVISION POS/PLU - RAPPORT ENQUETE PUBLIQUE

Le rapport du commissaire enquêteur concernant l'enquête publique qui a eu lieu du 4 juin au 6 juillet 2018 peut être consulté ci-dessous

CARTE NATIONALE D'IDENTITE
CARTE NATIONALE D'IDENTITE
La mairie d'Ernolsheim ne délivre plus les Cartes d'Identité. Il faut vous déplacer à la mairie de MOLSHEIM ou d'OBERNAI.
RAMONAGE
UCA 67 Corporation des Maîtres-Ramoneurs du Bas-Rhin informe
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